Mentions légales

1. Informations légales

Le site FessoMètre est édité par la société ..., société par actions simplifiée au capital de x euros.

Siège social : France

Directeur de la publication : Dilien Oeuvrard,

Contact : contact@dilienoeuvrard.com

2. Hébergement

Le site FessoMètre est hébergé par la société Hostinger.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site FessoMètre (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de FessoMètre SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles ainsi que par la législation relative à la concurrence déloyale et/ou parasitaire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de FessoMètre SAS.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur les formulaires du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par FessoMètre SAS pour permettre de répondre à vos demandes d'information, de vous tenir informé de nos actualités ou de vous proposer nos produits et services.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et d'effacement de vos données ou encore de limitation du traitement. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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